» Mentions Légales
Exporter en pdf  Exporter en pdf


Mentions légales du site

 

www.gite-de-la-boureliere.com

 

SARL LE PIGEONNIER DE LA BOURELIERE

 

 

Ce site est édité par :

 

SARL LE PIGEONNIER DE LA BOURELIERE

 

au capital variable de 10000,00 €

 

établie à : La Vernoisière – 37350 PAULMY

 

Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de TOURS,

sous le numéro 791239049 00012

 

N° TVA : FR89791239049

 

Tél : 0247910926

 

E-mail :  info@gite-de-la-boureliere.com

 

Directeur de la publication : Mme MORVAN Gladys

 

========================================================================================================================

Hébergeur: SAS OVH

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

Droits d'auteur et responsabilité

 

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.gite-de-la-boureliere.com sont la propriété de la société SARL LE PIGEONNIER DE LA BOURELIERE.

 

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des  contenus du site www.gite-de-la-boureliere.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée  comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles  L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Le site www.gite-de-la-boureliere.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société.

 

Mme MORVAN Gladys s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.gite-de-la-boureliere.com sont  données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

 

Informations personnelles et libertés

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.gite-de-la-boureliere.com.

Le destinataire des données est uniquement le sitewww.gite-de-la-boureliere.com.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous  pouvez exercer en vous adressant à :

 

info@gite-de-la-boureliere.com

SARL LE PIGEONNIER DE LA BOURELIERE

La Vernoisière

37350 PAULMY

 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le

Numéro 2140868 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.